Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS SANS FRONTIERES
COSMOPOLITAN FOOD COURT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98730131
Date de dépôt :
28/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/04/2008

Présentation de la marque SAVEURS SANS FRONTIERES

Déposée le 28 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMOPOLITAN FOOD COURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAVEURS SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMOPOLITAN FOOD COURT domicilié(e) 93 rue de la république, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges HALFON Avocat - France.

La marque SAVEURS SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS SANS FRONTIERES est expirée depuis le 28 avril 2008.

COSMOPOLITAN FOOD COURT a également déposé les autres marques suivantes : KELKIF


COSMOPOLITAN FOOD COURT (S.A.R.L.) - 93 rue de la république, 92800 PUTEAUX - France


Georges HALFON Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.